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Synonyme(s)
code civil

5 Documents disponibles dans cette catégorie

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Livre

Code des assurances : code de la mutualité

  • Editeur : Paris : Dalloz 2025 2451 p.
Cote : 340
Disponible
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Livre

Code civil 2015

  • Editeur : Paris : Dalloz 2014 3032 p.
Code civil mis à jour, notamment, de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, et de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation.. Contient des annotations de jurisprudence et des renvois bibliographiques.
Cote : 340
Disponible
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Livre

Code monétaire et financier

  • Editeur : Paris : Dalloz 2025 3466 p.
Cote : 340
Disponible
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Livre

L'intermédiation en assurance, banque et finance

    • Auteur : Isabelle Monin Lafin
    • Auteur : Stéphane Coutin
    • Auteur : Grégoire Dupont
    • Préfacier, etc. : Philippe Poiget
  • Editeur : Antony : L'Argus de l'assurance Collection : Les fondamentaux 2015 381 p.
La réglementation relative aux intermédiaires d'assurances, bancaires et financiers. En première partie, la présentation de chacun des statuts professionnels. En seconde partie, pratique, le traitement de l'ensemble des problématiques "métier" d[...]
Cote : 346
Disponible
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Livre

Pièges et astuces de la clause bénéficiaire

  • Auteur : Nadia Hadj-Chaïb Candeille
  • Editeur : Antony : L'Argus de l'assurance Collection : Les Essentiels 2017 125 p.
Règles juridiques applicables à la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ou de prévoyance. Droit des héritiers et du conjoint. Nombreux exemples issus de la jurisprudence.
Cote : 346
Disponible
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