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Arrêtez de maltraiter vos stagiaires l'été ! / Sophie Noucher in Management, 243 (juillet 2016)
[article]
Titre : Arrêtez de maltraiter vos stagiaires l'été ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Noucher, Auteur Année : 2016 Article : p. 76-78
in Management > 243 (juillet 2016)Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Le rôle du tuteur de stage vis à vis du stagiaire. Les pratiques conseillées et celles qui sont à proscrire pour que le stagiaire tire profit de son stage et que les relations se passent bien avec lui. Le point de vue d'un avocat en droit du travail. Nature du document : documentaire [article] Arrêtez de maltraiter vos stagiaires l'été ! [texte imprimé] / Sophie Noucher, Auteur . - 2016 . - p. 76-78.
in Management > 243 (juillet 2016)
Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Le rôle du tuteur de stage vis à vis du stagiaire. Les pratiques conseillées et celles qui sont à proscrire pour que le stagiaire tire profit de son stage et que les relations se passent bien avec lui. Le point de vue d'un avocat en droit du travail. Nature du document : documentaire
Arrêtez de maltraiter vos stagiaires l'été !
de Sophie Noucher
In Management, 243 (juillet 2016), p. 76-78
Le rôle du tuteur de stage vis à vis du stagiaire. Les pratiques conseillées et celles qui sont à proscrire pour que le stagiaire tire profit de son stage et que les relations se passent bien avec lui. Le point de vue d'un avocat en droit du travail.Noucher Sophie. « Arrêtez de maltraiter vos stagiaires l'été ! » in Management, 243 (juillet 2016), p. 76-78.
Le code du travail en plein chantier / Emmanuelle Réju in Les dossiers de l'actualité, 197 (septembre 2017)
[article]
Titre : Le code du travail en plein chantier : France Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle Réju, Auteur ; Mathieu Castagnet, Auteur Année : 2017 Article : p. 4-7
in Les dossiers de l'actualité > 197 (septembre 2017)Descripteurs : droit du travail / économie / France / réforme Résumé : Dossier sur la réforme du code du travail engagée par le président Macron. Le droit du travail a toujours été pris en étau entre deux injonctions : protéger les salariés face au pouvoir de l'employeur sans entraver la bonne marche de l'économie. Le ministère du travail prévoit de présenter les réformes le 18 septembre pour une entrée en vigueur autour du 25 septembre. De A à Z, voici les notions à retenir. Licencier, un processus jusqu'ici très encadré. Entretien avec Bertrand Martinot, économiste : "Le code du travail ne convient plus à une économie moderne" Nature du document : documentaire [article] Le code du travail en plein chantier : France [texte imprimé] / Emmanuelle Réju, Auteur ; Mathieu Castagnet, Auteur . - 2017 . - p. 4-7.
in Les dossiers de l'actualité > 197 (septembre 2017)
Descripteurs : droit du travail / économie / France / réforme Résumé : Dossier sur la réforme du code du travail engagée par le président Macron. Le droit du travail a toujours été pris en étau entre deux injonctions : protéger les salariés face au pouvoir de l'employeur sans entraver la bonne marche de l'économie. Le ministère du travail prévoit de présenter les réformes le 18 septembre pour une entrée en vigueur autour du 25 septembre. De A à Z, voici les notions à retenir. Licencier, un processus jusqu'ici très encadré. Entretien avec Bertrand Martinot, économiste : "Le code du travail ne convient plus à une économie moderne" Nature du document : documentaire
Le code du travail en plein chantier : France
de Emmanuelle Réju, Mathieu Castagnet
In Les dossiers de l'actualité, 197 (septembre 2017), p. 4-7
Dossier sur la réforme du code du travail engagée par le président Macron. Le droit du travail a toujours été pris en étau entre deux injonctions : protéger les salariés face au pouvoir de l'employeur sans entraver la bonne marche de l'économie. Le ministère du travail prévoit de présenter les réformes le 18 septembre pour une entrée en vigueur autour du 25 septembre. De A à Z, voici les notions à retenir. Licencier, un processus jusqu'ici très encadré. Entretien avec Bertrand Martinot, économiste : "Le code du travail ne convient plus à une économie moderne"Réju Emmanuelle, Castagnet Mathieu. « Le code du travail en plein chantier : France » in Les dossiers de l'actualité, 197 (septembre 2017), p. 4-7.
Créer son entreprise / Xavier Bouvier / Paris : Nathan (2018)
Titre : Créer son entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Bouvier, Directeur de publication Editeur : Paris : Nathan, 2018 Collection : Repères pratiques num. 67 Description : 176 p. ISBN/ISSN : 978-2-09-165185-9 Prix : 12,40 euros Descripteurs : création d'entreprise / droit du travail Mots-clés : e-commerce Résumé : Choisir son équipe. Bâtir son projet. Optimiser ses finances. Les choix juridiques. Les aspects fiscaux et sociaux. Les aides et partenaires. En annexes, les créations spécifiques : commerce sur internet, activité franchisée. Nature du document : documentaire Créer son entreprise [texte imprimé] / Xavier Bouvier, Directeur de publication . - Paris : Nathan, 2018 . - 176 p.. - (Repères pratiques; 67) .
ISBN : 978-2-09-165185-9 : 12,40 euros
Descripteurs : création d'entreprise / droit du travail Mots-clés : e-commerce Résumé : Choisir son équipe. Bâtir son projet. Optimiser ses finances. Les choix juridiques. Les aspects fiscaux et sociaux. Les aides et partenaires. En annexes, les créations spécifiques : commerce sur internet, activité franchisée. Nature du document : documentaire
Créer son entreprise
de Xavier Bouvier
Nathan, 2018, 176 p. (Repères pratiques ; 67)
Choisir son équipe. Bâtir son projet. Optimiser ses finances. Les choix juridiques. Les aspects fiscaux et sociaux. Les aides et partenaires. En annexes, les créations spécifiques : commerce sur internet, activité franchisée.Bouvier Xavier. Créer son entreprise. Nathan, 2018, 176 p. (Repères pratiques).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Documentaires 658.1 livre documentaire 017564 Disponible Dans l'enfer des centres d'appels / Elise Koutnouyan in 01net, 899 (19 décembre 2018)
[article]
Titre : Dans l'enfer des centres d'appels Type de document : texte imprimé Auteurs : Elise Koutnouyan, Auteur Année : 2018 Article : p. 28-30
in 01net > 899 (19 décembre 2018)Descripteurs : condition de travail / droit du travail / fournisseur de services Internet / relation avec la clientèle Résumé : Aperçu des difficiles conditions de travail dans les centres d'appels des FAI (Fournisseur d'Accès à Internet) qui traitent les réclamations des clients. Large développement de la situation chez Free. Aperçu de la situation chez SFR. Nature du document : documentaire [article] Dans l'enfer des centres d'appels [texte imprimé] / Elise Koutnouyan, Auteur . - 2018 . - p. 28-30.
in 01net > 899 (19 décembre 2018)
Descripteurs : condition de travail / droit du travail / fournisseur de services Internet / relation avec la clientèle Résumé : Aperçu des difficiles conditions de travail dans les centres d'appels des FAI (Fournisseur d'Accès à Internet) qui traitent les réclamations des clients. Large développement de la situation chez Free. Aperçu de la situation chez SFR. Nature du document : documentaire
Dans l'enfer des centres d'appels
de Elise Koutnouyan
In 01net, 899 (19 décembre 2018), p. 28-30
Aperçu des difficiles conditions de travail dans les centres d'appels des FAI (Fournisseur d'Accès à Internet) qui traitent les réclamations des clients. Large développement de la situation chez Free. Aperçu de la situation chez SFR.Koutnouyan Elise. « Dans l'enfer des centres d'appels » in 01net, 899 (19 décembre 2018), p. 28-30.
Juridique / Lucien Flament in Management, 243 (juillet 2016)
[article]
Titre : Juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Flament, Auteur Année : 2016 Article : p. 81
in Management > 243 (juillet 2016)Descripteurs : condition de travail / droit du travail / recrutement du personnel / vacances Mots-clés : RTT Résumé : Point de vue juridique sur différentes questions : la durée de la période d'essai en entreprise ; la légalité pour un employeur d'imposer des vacances en août à ses salariés ; la possibilité pour un salarié de demander à son employeur le paiement des jours de RTT. Nature du document : documentaire [article] Juridique [texte imprimé] / Lucien Flament, Auteur . - 2016 . - p. 81.
in Management > 243 (juillet 2016)
Descripteurs : condition de travail / droit du travail / recrutement du personnel / vacances Mots-clés : RTT Résumé : Point de vue juridique sur différentes questions : la durée de la période d'essai en entreprise ; la légalité pour un employeur d'imposer des vacances en août à ses salariés ; la possibilité pour un salarié de demander à son employeur le paiement des jours de RTT. Nature du document : documentaire
Juridique
de Lucien Flament
In Management, 243 (juillet 2016), p. 81
Point de vue juridique sur différentes questions : la durée de la période d'essai en entreprise ; la légalité pour un employeur d'imposer des vacances en août à ses salariés ; la possibilité pour un salarié de demander à son employeur le paiement des jours de RTT.Flament Lucien. « Juridique » in Management, 243 (juillet 2016), p. 81.
Juridique / Lucien Flament in Management, 244 (septembre 2016)
[article]
Titre : Juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Flament, Auteur Année : 2016 Article : p. 72
in Management > 244 (septembre 2016)Descripteurs : cadre : catégorie / condition de travail / dommages et intérêts / droit du travail / horaire de travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Point de vue juridique sur différentes questions : le forfait jours et l'absence d'horaires à respecter ; le décompte des heures supplémentaires au mois ou la semaine ; le versement de dommages et intérêts dans le cas de harcèlement moral. Nature du document : documentaire [article] Juridique [texte imprimé] / Lucien Flament, Auteur . - 2016 . - p. 72.
in Management > 244 (septembre 2016)
Descripteurs : cadre : catégorie / condition de travail / dommages et intérêts / droit du travail / horaire de travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Point de vue juridique sur différentes questions : le forfait jours et l'absence d'horaires à respecter ; le décompte des heures supplémentaires au mois ou la semaine ; le versement de dommages et intérêts dans le cas de harcèlement moral. Nature du document : documentaire
Juridique
de Lucien Flament
In Management, 244 (septembre 2016), p. 72
Point de vue juridique sur différentes questions : le forfait jours et l'absence d'horaires à respecter ; le décompte des heures supplémentaires au mois ou la semaine ; le versement de dommages et intérêts dans le cas de harcèlement moral.Flament Lucien. « Juridique » in Management, 244 (septembre 2016), p. 72.
Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 231 (juin 2019)
[article]
Titre : Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : accident de trajet Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailNature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : accident de trajet Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailNature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ?
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 231 (juin 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailRepellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? » in Prévention BTP, 231 (juin 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Autorisation de conduite et Caces / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Autorisation de conduite et Caces Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail / engin de chantier Résumé : Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Autorisation de conduite et Caces [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / engin de chantier Résumé : Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Autorisation de conduite et Caces
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Autorisation de conduite et Caces » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : condition de travail / droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : condition de travail / droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
[article]
Titre : Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés » in Prévention BTP, 233 (septembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)
[article]
Titre : Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 230 (mai 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)Descripteurs : droit du travail / hygiène des personnels Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)
Descripteurs : droit du travail / hygiène des personnels Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier » in Prévention BTP, 223 (octobre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017443 Disponible Juridique. Location d'engins avec chauffeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Juridique. Location d'engins avec chauffeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : droit du travail / matériel et machine Résumé : Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Location d'engins avec chauffeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : droit du travail / matériel et machine Résumé : Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Location d'engins avec chauffeur
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux.Repellin-Samuel Clémence. « Juridique. Location d'engins avec chauffeur » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Prévention des risques de chute / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
[article]
Titre : Juridique. Prévention des risques de chute Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Prévention des risques de chute [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)
Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Prévention des risques de chute
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Prévention des risques de chute » in Prévention BTP, 232 (juillet 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017670 Sorti jusqu'au 28/12/2022 Juridique. Les principaux registres obligatoires / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 229 (avril 2019)
[article]
Titre : Juridique. Les principaux registres obligatoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Les principaux registres obligatoires [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Les principaux registres obligatoires
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 229 (avril 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Les principaux registres obligatoires » in Prévention BTP, 229 (avril 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Protection des jeunes travailleurs / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
[article]
Titre : Juridique. Protection des jeunes travailleurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)Descripteurs : droit du travail / jeune travailleur Résumé : Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Protection des jeunes travailleurs [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)
Descripteurs : droit du travail / jeune travailleur Résumé : Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Protection des jeunes travailleurs
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Protection des jeunes travailleurs » in Prévention BTP, 234 (octobre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention » in Prévention BTP, 222 (septembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017427 Disponible Juridique. La restauration sur chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Juridique. La restauration sur chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail / restauration collective Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. La restauration sur chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail / restauration collective Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. La restauration sur chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Juridique. La restauration sur chantier » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)Descripteurs : droit du travail / sous-traitance Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / sous-traitance Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ?
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? » in Prévention BTP, 226 (décembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection / Louise Albrand in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection Type de document : texte imprimé Auteurs : Louise Albrand, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Mots-clés : EPI : Equipement de Protection Individuelle Résumé : Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection [texte imprimé] / Louise Albrand, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Mots-clés : EPI : Equipement de Protection Individuelle Résumé : Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection
de Louise Albrand, Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI.Albrand Louise, Repellin-Samuel Clémence. « Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux.Repellin-Samuel Clémence. « Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage).Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier » in Prévention BTP, 222 (septembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017427 Disponible Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)
Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation.Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux » in Prévention BTP, 223 (octobre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017443 Disponible Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)
Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 230 (mai 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires » in Prévention BTP, 226 (décembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Homicide involontaire et faute inexcusable in Prévention BTP, 227 (février 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Homicide involontaire et faute inexcusable Type de document : texte imprimé Année : 2019
in Prévention BTP > 227 (février 2019)Descripteurs : chute / droit civil / droit du travail / droit pénal / employeur Résumé : Fiche pratique. Les conséquences d'une condamnation au pénal pour homicide involontaire d'un employeur sur la reconnaissance de la faute inexcusable au civil. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Homicide involontaire et faute inexcusable [texte imprimé] . - 2019.
in Prévention BTP > 227 (février 2019)
Descripteurs : chute / droit civil / droit du travail / droit pénal / employeur Résumé : Fiche pratique. Les conséquences d'une condamnation au pénal pour homicide involontaire d'un employeur sur la reconnaissance de la faute inexcusable au civil. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Homicide involontaire et faute inexcusable
In Prévention BTP, 227 (février 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les conséquences d'une condamnation au pénal pour homicide involontaire d'un employeur sur la reconnaissance de la faute inexcusable au civil.« Jurisprudence. Homicide involontaire et faute inexcusable » in Prévention BTP, 227 (février 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 231 (juin 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)
Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 231 (juin 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété » in Prévention BTP, 231 (juin 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 239 (mars 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 239 (mars 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension » in Prévention BTP, 239 (mars 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 229 (avril 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)
Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 229 (avril 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement » in Prévention BTP, 229 (avril 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
La législation du travail / Françoise Charoux / Paris : Nathan (2018)
Titre : La législation du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Charoux, Auteur ; Yvonne Jeaneau, Auteur Editeur : Paris : Nathan, 2018 Collection : Repères pratiques num. 06 Description : 159 p. ISBN/ISSN : 978-2-09-165171-2 Prix : 12,40 euros Descripteurs : droit du travail Résumé : Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale. Nature du document : documentaire La législation du travail [texte imprimé] / Françoise Charoux, Auteur ; Yvonne Jeaneau, Auteur . - Paris : Nathan, 2018 . - 159 p.. - (Repères pratiques; 06) .
ISBN : 978-2-09-165171-2 : 12,40 euros
Descripteurs : droit du travail Résumé : Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale. Nature du document : documentaire
La législation du travail
de Françoise Charoux, Yvonne Jeaneau
Nathan, 2018, 159 p. (Repères pratiques ; 06)
Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale.Charoux Françoise, Jeaneau Yvonne. La législation du travail. Nathan, 2018, 159 p. (Repères pratiques).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Documentaires 334 livre documentaire 017561 Disponible Premier emploi : quels sont mes droits ? / Paris : La Documentation française (2014)
Titre : Premier emploi : quels sont mes droits ? Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 7e édition actualisée Editeur : Paris : La Documentation française, 2014 Collection : Les indispensables jeunes Description : 221 p. ISBN/ISSN : 978-2-11-009782-8 Prix : 8 euros Note générale : Code de diffusion : 9782110097828 Descripteurs : droit du travail / salarié Résumé : Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation. Nature du document : documentaire Discipline : Orientation Premier emploi : quels sont mes droits ? [texte imprimé] . - 7e édition actualisée . - Paris : La Documentation française, 2014 . - 221 p.. - (Les indispensables jeunes) .
ISBN : 978-2-11-009782-8 : 8 euros
Code de diffusion : 9782110097828
Descripteurs : droit du travail / salarié Résumé : Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation. Nature du document : documentaire Discipline : Orientation
Premier emploi : quels sont mes droits ?
7e édition actualisée. La Documentation française, 2014, 221 p. (Les indispensables jeunes)
Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation.Premier emploi : quels sont mes droits ?. La Documentation française, 2014, 221 p. (Les indispensables jeunes).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kiosque ONISEP Saint-Joseph, Les 2 Rives Emploi-Formation ORI EMP document d'orientation 016296 Disponible Stages en entreprise / Paris : La Documentation française (2015)
Titre : Stages en entreprise Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 6e édition actualisée Editeur : Paris : La Documentation française, 2015 Collection : Les indispensables jeunes Description : 117 p. ISBN/ISSN : 978-2-11-009781-1 Prix : 7 euros Note générale : Code de diffusion : 909781 Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...). Nature du document : documentaire Discipline : Orientation Stages en entreprise [texte imprimé] . - 6e édition actualisée . - Paris : La Documentation française, 2015 . - 117 p.. - (Les indispensables jeunes) .
ISBN : 978-2-11-009781-1 : 7 euros
Code de diffusion : 909781
Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...). Nature du document : documentaire Discipline : Orientation
Stages en entreprise
6e édition actualisée. La Documentation française, 2015, 117 p. (Les indispensables jeunes)
Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...).Stages en entreprise. La Documentation française, 2015, 117 p. (Les indispensables jeunes).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kiosque ONISEP Saint-Joseph, Les 2 Rives Emploi-Formation ORI EMP document d'orientation 016298 Disponible