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Auteur Clémence Repellin-Samuel |
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Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)Mots-clés : rupture conventionnelle Résumé : Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)
Mots-clés : rupture conventionnelle Résumé : Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude » in Prévention BTP, 232 (juillet 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Exemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017670 Sorti jusqu'au 28/12/2022 Jurisprudence. Tolérance zéro alcool dans le règlement intérieur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Tolérance zéro alcool dans le règlement intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)Descripteurs : boisson alcoolisée / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Les circonstances qui permettent à un employeur d'interdire toute consommation d'alcool ou toute imprégnation alcoolique sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Tolérance zéro alcool dans le règlement intérieur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)
Descripteurs : boisson alcoolisée / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Les circonstances qui permettent à un employeur d'interdire toute consommation d'alcool ou toute imprégnation alcoolique sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Tolérance zéro alcool dans le règlement intérieur
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les circonstances qui permettent à un employeur d'interdire toute consommation d'alcool ou toute imprégnation alcoolique sur le lieu de travail.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Tolérance zéro alcool dans le règlement intérieur » in Prévention BTP, 233 (septembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jursisprudence. Accident et faute du salarié / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
[article]
Titre : Jursisprudence. Accident et faute du salarié Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)Descripteurs : accident du travail Résumé : Fiche pratique. Les conditions autorisant à écarter l'indemnisation d'une victime d'un accident du travail, en fonction des responsabilités engagées. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jursisprudence. Accident et faute du salarié [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)
Descripteurs : accident du travail Résumé : Fiche pratique. Les conditions autorisant à écarter l'indemnisation d'une victime d'un accident du travail, en fonction des responsabilités engagées. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jursisprudence. Accident et faute du salarié
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les conditions autorisant à écarter l'indemnisation d'une victime d'un accident du travail, en fonction des responsabilités engagées.Repellin-Samuel Clémence. « Jursisprudence. Accident et faute du salarié » in Prévention BTP, 234 (octobre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :