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Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 231 (juin 2019)
[article]
Titre : Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : accident de trajet Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailNature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : accident de trajet Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailNature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ?
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 231 (juin 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation.
droit du travail / sécurité du travailRepellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Accident du travail ou accident de trajet ? » in Prévention BTP, 231 (juin 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Autorisation de conduite et Caces / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Autorisation de conduite et Caces Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail / engin de chantier Résumé : Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Autorisation de conduite et Caces [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / engin de chantier Résumé : Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Autorisation de conduite et Caces
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Autorisation de conduite et Caces » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : condition de travail / droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : condition de travail / droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition de la CSSCT.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Commission santé, sécurité et conditions de travail » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
[article]
Titre : Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 233 (septembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 233 (septembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Conditions d'emploi de travailleurs détachés » in Prévention BTP, 233 (septembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)
[article]
Titre : Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 230 (mai 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Le dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Immeubles bâtis : repérage amiante avant travaux / Charlotte Duvernois in Prévention BTP, 239 (mars 2020)
[article]
Titre : Juridique. Immeubles bâtis : repérage amiante avant travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Duvernois, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)Descripteurs : amiante / réglementation Résumé : Fiche pratique. La réglementation concernant la recherche d'amiante préalablement à tous travaux ou toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à ce matériau. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Immeubles bâtis : repérage amiante avant travaux [texte imprimé] / Charlotte Duvernois, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)
Descripteurs : amiante / réglementation Résumé : Fiche pratique. La réglementation concernant la recherche d'amiante préalablement à tous travaux ou toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à ce matériau. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Immeubles bâtis : repérage amiante avant travaux
de Charlotte Duvernois, Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 239 (mars 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La réglementation concernant la recherche d'amiante préalablement à tous travaux ou toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à ce matériau.Duvernois Charlotte, Repellin-Samuel Clémence. « Juridique. Immeubles bâtis : repérage amiante avant travaux » in Prévention BTP, 239 (mars 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)Descripteurs : droit du travail / hygiène des personnels Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)
Descripteurs : droit du travail / hygiène des personnels Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Installations d'accueil et d'hygiène sur chantier » in Prévention BTP, 223 (octobre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017443 Disponible Juridique. Location d'engins avec chauffeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Juridique. Location d'engins avec chauffeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : droit du travail / matériel et machine Résumé : Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Location d'engins avec chauffeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : droit du travail / matériel et machine Résumé : Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Location d'engins avec chauffeur
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux.Repellin-Samuel Clémence. « Juridique. Location d'engins avec chauffeur » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Prévention des risques de chute / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
[article]
Titre : Juridique. Prévention des risques de chute Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Prévention des risques de chute [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)
Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Prévention des risques de chute
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Prévention des risques de chute » in Prévention BTP, 232 (juillet 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017670 Sorti jusqu'au 28/12/2022 Juridique. Les principaux registres obligatoires / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 229 (avril 2019)
[article]
Titre : Juridique. Les principaux registres obligatoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Les principaux registres obligatoires [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Les principaux registres obligatoires
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 229 (avril 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérifications. Les registres propres au BTP. Les registres du personnel.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Les principaux registres obligatoires » in Prévention BTP, 229 (avril 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Protection des jeunes travailleurs / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
[article]
Titre : Juridique. Protection des jeunes travailleurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)Descripteurs : droit du travail / jeune travailleur Résumé : Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Protection des jeunes travailleurs [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 234 (octobre 2019)
Descripteurs : droit du travail / jeune travailleur Résumé : Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Protection des jeunes travailleurs
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 234 (octobre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux réglementés. Les conditions d'affectation d'un jeune à certains travaux réglementés.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Protection des jeunes travailleurs » in Prévention BTP, 234 (octobre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Le règlement intérieur, garant de la prévention » in Prévention BTP, 222 (septembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017427 Disponible Juridique. La restauration sur chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Juridique. La restauration sur chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail / restauration collective Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. La restauration sur chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail / restauration collective Résumé : Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. La restauration sur chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur les conditions de restauration des travailleurs sur un chantier. Le local de restauration sur le chantier. Le service de restauration collective. Les dérogations prévues. Les obligations spécifiques en matière de sécurité sanitaire.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Juridique. La restauration sur chantier » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
[article]
Titre : Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)Descripteurs : droit du travail / sous-traitance Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / sous-traitance Résumé : Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ?
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précisions sur la différence entre sous-traitance et prestations de service.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Juridique. Sous-traitance ou prestations de service ? » in Prévention BTP, 226 (décembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection / Louise Albrand in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection Type de document : texte imprimé Auteurs : Louise Albrand, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Mots-clés : EPI : Equipement de Protection Individuelle Résumé : Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection [texte imprimé] / Louise Albrand, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : droit du travail / sécurité du travail Mots-clés : EPI : Equipement de Protection Individuelle Résumé : Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection
de Louise Albrand, Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Le point sur deux types de vêtements que l'employeur est tenu de fournir à ses salariés : les vêtements de protection et les vêtements de travail. Différence entre ces deux types de vêtements. Marquage CE des EPI.Albrand Louise, Repellin-Samuel Clémence. « Juridique. Vêtements de travail et/ou de protection » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux.Repellin-Samuel Clémence. « Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage).Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier » in Prévention BTP, 222 (septembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017427 Disponible Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)
Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation.Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux » in Prévention BTP, 223 (octobre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Exemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017443 Disponible Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)
Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 230 (mai 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires » in Prévention BTP, 226 (décembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 231 (juin 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)
Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 231 (juin 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété » in Prévention BTP, 231 (juin 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 239 (mars 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 239 (mars 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension » in Prévention BTP, 239 (mars 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 229 (avril 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)
Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 229 (avril 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement » in Prévention BTP, 229 (avril 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :